Suite à vos questions fréquentes ces derniers temps, nous comprenons que certains points peuvent encore susciter des interrogations (justifiées), C’est pourquoi nous avons mis à jour notre section FAQ
Voici qques questions / réponses intéressantes (en résumé dans les FAQ) :
Le pourcentage dépend de la maturité des options offertes. Comme les options sur action proposées par Call+ ont toutes une maturité de 10 ans, le pourcentage est fixé à 23% conformément à la loi (18% + 1% par année supplémentaire au-delà de 5 ans
OUI !
Le dirigeant peut conserver ses options, peu importe la raison (par exemple l’évolution de la valeur des options n’est moins bonne qu’attendue ou que la société est en difficulté à la fin de cette période de blocage, ou autre…).
Les options ont une échéance de 10 ans.
Le dirigeant qui décide de conserver ses options pourra ensuite les revendre quand il le souhaite.
Et plus, même s’il relance un autre plan, en 2024 par exemple et qu’il n’a pas revendu les options de 2023, il peut tout à fait vendre les deux plans en 2025.
Call+ sélectionne soigneusement une vingtaine d’actifs sous-jacents en utilisant plusieurs critères.
Notre algorithme a testé rétrospectivement la mise en place de Plan d’Options sur Actions pour des milliers de sous-jacents au cours des 15 dernières années, incluant notamment la crise de 2008 et celle du covid. Sur base de ces résultats, nous avons sélectionné les « meilleurs » sous-jacents pour la mise en place de Plan d’Options. Il s’agit d’un panier de sous-jacents qui résiste au mieux à la volatilité des marchés tout en proposant un rendement fiscal attrayant pour les POA.
A ce stade, il nous est impossible de procéder à des sélections personnalisées de sous-jacents pour chaque client. Le même panier de sous-jacents est donc appliqué à l’ensemble de notre clientèle. Il est important de noter que ce panier est régulièrement révisé afin de garantir en permanence l’optimisation fiscale des Plans d’Options sur Actions proposés par Call+
Le dirigeant a le choix de lancer soit un plan d’Options sur Actions complet une fois au cours de l’année ou bien de réaliser deux demi-plans au cours de l’année (par exemple, le premier en mars et le second en septembre). Le fait de mettre en place deux demi-plans au cours de l’année va permettre de lisser le paiement du précompte professionnel d’une part et d’autre part de lisser les fluctuations de marché au cours de la période de blocage. De plus, vous recevrez deux rentrées d’argent l’année suivante au moment de la vente de chacun de ces deux plans. Veuillez noter que la mise en place de deux plans par an se fait sans aucuns frais supplémentaires.
L’ATN se déclare 60 jours après le lancement du plan et est directement lié à la rémunération prise en compte (il faut compter 25% de cette rémunération).
Attention, si un plan complet est lancé en novembre 2023, le dirigeant n’a pas le droit de lancer un autre plan avant novembre 2024, car l’ATN du plan de novembre 2023 sera déclaré en janvier 2024 et l’ATN maximum aura donc bien été « consommé » pour 2024.
Cependant, si un demi-plan est lancé, par exemple, en novembre ou décembre 2023, le dirigeant a la possibilité de lancer un autre demi-plan au cours de l’année 2024 (jusqu’à octobre). Il est dès lors conseillé de se mettre dans une récurrence juin et décembre par exemple.
La règle de base est la suivante :
La rémunération maximum à prendre en compte est, pour N-1 :
- Rémunération Brut, hors ATN
- + Cotisations sociales si payées par la société
- + PLCI si payée par la société
- La rémunération à prendre en compte est celle de l’année civile précédant le plan (N-1).
- la rémunération à prendre en considération est 2023, qui est la rémunération de référence.
- Lorsque nous n’avons pas une fiche 281.20 complète en N-1 à prendre en compte, nous pouvons prendre en compte la rémunération de l’année en cours au prorata des mois prestés à condition que le dirigeant s’engage à garder la même rémunération jusqu’à la fin de l’année.
- Ex 1 un dirigeant a commencé son activité en nov 2023, et il désire lancer en 2024, on peut prendre en compte l’entièreté de la rémunération 2024
- Ex2 un dirigeant a commencé son activité le 1er avril 2024, et il désire lancer un plan en 2024. Nous ne pourrons prendre en compte que 9/12 de l’année 2024 (ce qui est effectivement presté)
- Si les conditions de l’article 49 du Code des impôts sur les revenus sont remplies, l’administration fiscale ne peut rejeter le plan à titre de frais. Par rapport au plan, la perte n’engendre aucune conséquence. Attention toutefois à ce que la perte ne soit pas systémique.
Merci pour votre confiance !