Un exemple pour mieux comprendre
le mécanisme du POA ?

Considérons un dirigeant dont la rémunération annuelle de base est de 30 000€. Le dirigeant désire entrer dans un plan d’options sur actions en vue d’une optimisation salariale.

Les options peuvent porter sur différentes actions[1]. A titre d’exemple, supposons que les options offertes portent sur une sélection de deux actions : l’action A qui cote à 100,00 € et l’action B qui cote à 150,00 €.

Comme les options sur action sont offertes au dirigeant, cela donne lieu à un ATN (avantage de toute nature) sur chacune de ces options. Cet ATN équivaut à 23% de la valeur de l’action sous-jacente[2].

Autrement dit, l’ATN de l’option sur action A est de 23,00 € tandis qu’il sera de 34.50 € pour l’option sur action B. (Le montant maximum d’ATN d’un plan d’options sur action ne peut excéder 25% de la rémunération annuelle de base, soit 7.500,00 € pour notre dirigeant).

Call+ répartit cette charge maximale sur chacune des options sur action sélectionnées. Cela permet de déterminer la quantité d’options offertes au dirigeant :

Le plan d’options sur action consiste donc en :

• 163.0435 options sur l’action A
• et 108.6957 options sur l’action B
• avec un ATN total de 7500,00€ (Il servira de base au calcul de l’impôt et des cotisations sociales)

L’impôt est versé sous la forme d’un précompte professionnel (estimé à 53.5% de l’ATN, soit 4012.50 €) retenu sur la fiche de rémunération du dirigeant le deuxième mois suivant l’octroi des options. Les cotisations sociales sont quant à elles estimées à 20.5% de l’ATN, soit 1537.50 €.

Revenons à présent aux options offertes. Au moment de l’offre, chacune de ces options a un prix[3]. Imaginons par exemple que le prix de l’option sur action A soit de 60,00 € et celui de l’option sur action B soit 65,00 €. La valeur totale des options offertes sera donc de 16.847,83€ comme illustrée ci-dessous.

Le dirigeant devra conserver ces options durant une période de minimum un an. Durant cette période, la valeur des options variera en fonction de l’évolution des marchés financiers. Imaginons qu’après un an, les options aient évolué favorablement et pris une augmentation de valeur de 10%. La valeur totale du portefeuille d’options passera alors à 18.532,61€ comme illustré ci-dessous.

→ Le dirigeant pourra donc lever ses options au prix de 18.532,61 €.

→ La société versera ce montant au dirigeant (le bénéficiaire) sans plus subir d’impôts.

[1] Call+ se charge de trouver la meilleure sélection d’actions en fonction des conditions économiques du moment. Dès lors, le portefeuille est revu chaque mois afin de s’adapter aux conditions de marché et offrir un ratio « brut-net » toujours optimal. Les actions sélectionnées font toutes partie de l’indice S&P 500 qui comprend les 500 plus grosses capitalisations aux Etats-Unis.

[2] La loi prévoit que l’avantage imposable soit fixé forfaitairement à un pourcentage de la valeur, au moment de l’offre, de l’action sur laquelle porte l’option. Ce pourcentage dépend de la maturité des options offertes. Comme les options sur action proposées par call+ ont toutes une maturité de 10 ans, le pourcentage est fixé à 23%.

[3] Le prix d’une option sur action est calculé via la méthode de Black-Scholes. Il s’agit d’un modèle mathématique permettant de calculer le prix théorique d’une option sur base de ses caractéristiques. Cette méthode est un standard de marché pour le calcul de prix d’options. De plus, les calculs sont validés par un cabinet externe.