Call+ change la composition de son plan d’options sur actions au mois de juin

L’administration fiscale marque son accord pour que le dirigeant paie du précompte et des cotisations de manière forfaitaire au moment de l’émission du plan (déclaration de l’ATN 60 jours après le lancement du plan), à condition que le dirigeant subisse le risque « marché ». Il ne peut d’ailleurs pas se couvrir via des produits financiers sur les options dont il est le porteur.

Pour que la valeur des options émises à l’entrée et à la sortie soit contrôlable (c’est cette valeur qui détermine la performance fiscale du plan), l’administration demande donc que les sous-jacents soient mesurables pour que le calcul puisse être effectué et contrôlé par un tiers (en suivant le modèle de Black&Scholes).

Une des particularité du ruling que Call+ a obtenu est que nous pouvons générer des options sur n’importe quel sous-jacent à condition qu’il soit côté ou « mesurable » facilement.

Call+ a choisi comme stratégie de répartir de manière équitable l’ATN maximum du POA sur un panier d’une vingtaine de sous-jacents, sélectionnés sur base de plusieurs critères…

Nous avons back-testé des milliers de sous-jacents pour une période de 15 ans (incluant notamment le krach de 2008 et la crise du COVID). Nous avons simulé la génération des options pour ces milliers de sous-jacents et avons analysé les résultats après un an. Un algorithme a été créé pour faire ressortir les valeurs qui résistent le mieux aux gros chocs marché négatifs et qui ont une volatilité assez importante que pour donner un prix d’option élevé par rapport au cours de bourse.

Cet algorithme tourne de manière permanente chez Call+ et fait ressortir des propositions de portefeuilles d’options sur actions que nous devons bien sûr valider. Une nouvelle sélection a été faite pour les plans à partir de juin.

La mixité dans le choix des sous-jacents permet aux plans proposés deux choses importantes:

1. la stabilité: résister aux chocs brutaux de marché d’une valeur par exemple
2. la performance: l’algorithme Call+ fait ressortir les valeurs les plus performantes tout en respectant le point 1.

Ce qui donne au dirigeant un maximum de chances d’obtenir un ratio fiscal intéressant lors de la revente des options à l’entreprise après la période de blocage.

Les clients ayant lancé chez Call+ un plan en juin et juillet 2022, avec une rémunération de 45K €, vont obtenir un ratio fiscal Net / Brut de + de 75 % lors de leur prochain dénouement (frais de mise en route compris).

Ces spécificités du ruling ont pu être obtenues grâce à une efficace collaboration avec le bureau d’avocats fiscalistes Lawtax, de Thierry Litannie et Sébastien Watelet.

Call+ travaille main dan la main avec les bureaux de comptabilité désirantes d’offrir ces solutions auprès de leurs clients. N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations.